LE LOT GOURMAND
Présentation de la marque LE LOT GOURMAND
Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LOT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE LOT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOT GOURMAND est expirée depuis le 9 octobre 2008.
SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47